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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) Société Civile particulière à capital et personnel variables
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CUVEE DE LA COMTESSE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUVEE DE LA COMTESSE
Société Civile particulière à capital et personnel variables, Société Coopérative Agricole "WOLFBERGER", "Cave Coopérative Vinicole D'EGUISHEIM", "Coopérative Vinicole à EGUISHEIM", "Les Vignerons Réunis D'EGUISHEIM", "Société des Producteurs à EGUISHEIM", "Cave Vinicole à EGUISHEIM", "Les Celliers du Pape Saint Léon IX"

Numéro de dépôt :
1713663
Date de dépôt :
18/12/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/12/2011

Présentation de la marque CUVEE DE LA COMTESSE

Déposée le 18 décembre 1991 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Société Civile particulière à capital et personnel variables auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUVEE DE LA COMTESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Société Civile particulière à capital et personnel variables domicilié(e) 6 Grand'Rue, 68420 EGUISHEIM (dossier no 2207634) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 642 275 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) (dossier no 2207634) - France.

La marque CUVEE DE LA COMTESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1713663.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUVEE DE LA COMTESSE est expirée depuis le 18 décembre 2011.

Société Civile particulière à capital et personnel variables a également déposé les autres marques suivantes : Cuvée du Prince HUGO , LES BACQUETIERS , CUVEE DES SEIGNEURS , LES EGENOS


Société Civile particulière à capital et personnel variables, Société Coopérative Agricole "WOLFBERGER", "Cave Coopérative Vinicole D'EGUISHEIM", "Coopérative Vinicole à EGUISHEIM", "Les Vignerons Réunis D'EGUISHEIM", "Société des Producteurs à EGUISHEIM", "Cave Vinicole à EGUISHEIM", "Les Celliers du Pape Saint Léon IX" - 6 Grand'Rue, 68420 EGUISHEIM (dossier no 2207634) - France - SIREN 775642275


CABINET NUSS - (dossier no 2207634) - France


Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2001 n°2207634 - Publication au BOPI 2001-09-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21

Inscription le 14 février 2007 - Changement de dénomination n°448498 - Publication au BOPI 2007-02-14

Inscription le 8 janvier 2001 - Rectification d'erreur matérielle n°313844 - Publication au BOPI 2001-01-08

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